Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

HOPITAUX DE TOULOUSE (1)

Centre Moyen et Long séjour ANCELY 224 avenue de Casselardit , 31000 Toulouse

Numéro d'établissement :
0006805025
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 22/01/2026

Installations classées - HOPITAUX DE TOULOUSE - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-22 rapport_2026-inspectionplainte.pdf
2022-07-21 RapportInspection-VF_v_publiable
Installations classées - HOPITAUX DE TOULOUSE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit