Installations classées
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DENJEAN NORD GRANULATS (ex RUP) (1)

490 route des Carrières , 82370 Nohic

Numéro d'établissement :
0006804612
SIRET :
84645013800041
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 29/09/2023

Installations classées - DENJEAN NORD GRANULATS (ex RUP) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-29 2023-09-29_RapportInspection_DENJEAN_RUP_NOHIC_PUBLIABLE
2022-09-05 20220927_RapInsp-DenjeanNordGranulats_Nohic_2022-1083 vu GD-géorisque
Installations classées - DENJEAN NORD GRANULATS (ex RUP) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - DENJEAN NORD GRANULATS (ex RUP) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-12-04 AP prescriptions complémentaires 2025-12-04 APC activité carrière - DENJEAN NORD GRANULATS - NOHIC
2015-02-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RUP SA daté du 06/02/2015
2015-01-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RUP SA daté du 15/01/2015
2005-03-08 Arrêté préfectoral 82-4612 ap auto 20050308 RUP à Nohic

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit