Installations classées
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AZEMAR Jean (1)

Lieu-dit « Champ Petit » , 46500 Albiac

Numéro d'établissement :
0006804430
SIRET :
32712138000015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 21/05/2024

Installations classées - AZEMAR Jean - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-21 Partie_publiable.pdf
2023-02-21 20230309-RapportInspection-AZEMAR-Albiac-2023-0319 Publiable
Installations classées - AZEMAR Jean - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2712 1 Stockage, dépollution, démontage,… de VHU Enregistrement 9900.000 m2
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 500.000 m2
Installations classées - AZEMAR Jean - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-04 AP mise en demeure 20231204_APMD_E-2023-338
2016-01-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AZEMAR Jean daté du 06/01/2016
2014-01-02 Arrêté préfectoral Autre concernant AZEMAR Jean daté du 02/01/2014
2011-08-26 Arrêté préfectoral Autre concernant AZEMAR Jean daté du 26/08/2011
2010-04-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit