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Marble Stone Pyrénées (1)

Lieu-dit Estours , 09140 Seix

Numéro d'établissement :
0006804335
SIRET :
44504868900027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 03/07/2023

Installations classées - Marble Stone Pyrénées - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-03 2023_0724_géorisque_rapvi_MarbleStone_03-07-23
Installations classées - Marble Stone Pyrénées - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Marble Stone Pyrénées - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-01-11 Autre ABROGEANT APMD du 06062016
2016-06-06 Arrêté de mise en demeure apmd du 06062016
2008-04-09 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-02-19 Autre AP de sursis à statuer

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit