Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCLI (1)

Espujos et le Bosq , 65370 Izaourt

Numéro d'établissement :
0006804076
SIRET :
31213977700022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 11/02/2025

Installations classées - SOCLI - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-11 Partie_publiable.pdf
2024-03-07 Partie_publiable.pdf
2023-03-29 2023_0370_dp_RVI_SOCLI_20230329_GEORISQUES
2023-01-24 2023_0102_dp_RVI_SOCLI_VI_20230117_GEORISQUES
Installations classées - SOCLI - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 834.000 kW
2520 Fabrication de ciments, chaux, plâtres Autorisation 350.000 t/j
2640 b Supérieure ou égale à 200 kg/j, mais inférieure à 2 t/j Déclaration 2.000 kg/j
3310 2 Production de chaux Autorisation 350.000 t/j
Installations classées - SOCLI - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-08 AP levée de mise en demeure 20250908_AP_abro_APMD_et_AP_astreintes_SOCLI.odt
2023-05-30 AP mise en demeure 20230530_APMD_SOCLI.pdf
2023-02-14 AP prescriptions complémentaires 20230214_APC_Sécheresse_SOCLI_Izaourt_.pdf
2021-01-18 Autre Arrêté préfectoral de levée de mise en demeure n°65-2021-01-18-002
2020-06-29 Arrêté préfectoral APC plan sécheresse
2018-08-07 Arrêté préfectoral APC
2014-03-20 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant SOCLI daté du 20/03/2014
2008-04-07 Arrêté préfectoral APC
2008-02-20 Arrêté préfectoral APMD

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit