Installations classées
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ARTERRIS Cauquillous (Lavaur) (1)

Lieu-dit Les Cauquillous Route de Saint Sulpice , 81500 Lavaur

Numéro d'établissement :
0006804010
SIRET :
77578468900025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 15/09/2023

Installations classées - ARTERRIS Cauquillous (Lavaur) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-15 rapport_géorisques
Installations classées - ARTERRIS Cauquillous (Lavaur) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 44890.0 m3
2160 1.b Silos plats DC Déclaration avec contrôle 13920.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 10.0 MW
Installations classées - ARTERRIS Cauquillous (Lavaur) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-01-06 Autre arrêté préfectoral de suspension d'urgence de l'activité séchage

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit