Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL BARTHES BOIS (1)

7 rue Armand Puech , 81200 Mazamet

Numéro d'établissement :
0006803907
SIRET :
78013912700010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 23/07/2025

Installations classées - SARL BARTHES BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-23 rapport_Inspection-2025-81-crarc-2025-112.pdf
Installations classées - SARL BARTHES BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2415 1 Mise en oeuvre de plus de 1000 L de produits Enregistrement 8000.000 L
Installations classées - SARL BARTHES BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-10-29 AP levée de mise en demeure 2026-27-10 AP levée de mise en demeure SARL Barthes Bois
2025-10-17 AP mise en demeure 20251017_APMD_surveillance_eaux_BARTHES_BOIS
2025-10-17 AP prescriptions complémentaires 20251017_APC_Maj_activités_BARTHES_BOIS
2009-07-01 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-10-08 Arrêté préfectoral AP de mise à l'enquête publique
2006-02-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral fixant prescriptions techniques spéciales

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit