Installations classées
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BEZERRA (1)

Bastarrot , 32190 Bascous


Numéro d'établissement :
0006803323
SIRET :
39602009100064
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 06/03/2025

Installations classées - BEZERRA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-06 Partie_publiable.pdf
2024-04-18 Partie_publiable.pdf
2023-07-18 2023-0700-Dp_BEZERRA_Bascous_Rp_georisque
Installations classées - BEZERRA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - BEZERRA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-21 AP levée de mise en demeure 2025-03-21_AP ABROGATION_APMD_ASTREINTE
2023-08-28 AP mise en demeure APMD SIGNE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit