Installations classées
ou autres sites inspectés

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NOVASOL (1)

Saint Laurent , 32230 Juillac


Numéro d'établissement :
0006803291
SIRET :
39632004600032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 30/09/2025

Installations classées - NOVASOL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-30 2025-0296-DP_NOVASOL_Juillac_RAPVI_Georisques
2023-04-12 2023-0381-DP-NOVASOL_Juillac-RAPVI_Georisques
Installations classées - NOVASOL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 4.200 m3/h
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 18003.000 m3
2175 Dépôts d'engrais liquides Déclaration 120.000 m3
2260 2.b Supérieure à 1 MW mais inférieure à 20 MW Déclaration avec contrôle 4.930 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 6.900 MW
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - NOVASOL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-02-22 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit