Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIÈRES DU BASSIN DE BRIVE (1)

Lieux-dits « Cloucau », « Roucade », « Champ du Ruisseau » et « Lac Salvestre » , 46120 Thémines

Numéro d'établissement :
0006803221
SIRET :
34926115600062
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 06/11/2025

Installations classées - CARRIÈRES DU BASSIN DE BRIVE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-06 rapport_Visite-dinspection-du-6-novembre-2025.pdf
Installations classées - CARRIÈRES DU BASSIN DE BRIVE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 700.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.000 m2
Installations classées - CARRIÈRES DU BASSIN DE BRIVE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-01-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE Sas daté du 07/01/2016
2013-05-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DU SUD OUEST Sas daté du 24/05/2013
2008-12-30 Arrêté préfectoral AP de levée de mises en demeure
2008-11-27 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-03-26 Arrêté préfectoral AP de police (RGIE)
2008-03-26 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit