Installations classées
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SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE (1)

Clayrou et Maraval Le Poux, Laluote et Bos de Polzes , 46270 Cuzac

Numéro d'établissement :
0006803218
SIRET :
63165023100071
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 08/10/2024

Installations classées - SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-08 Partie_publiable.pdf
Installations classées - SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1000.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 28000.000 m2
Installations classées - SABLIERES et CARRIERES de la MADELEINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-04-15 Arrêté de mise en demeure 46-02042020_SabliereetCarrieresMadeleine_Cuzac
2017-02-14 Arrêté préfectoral AP Autorisation Renouvellement et Extension du 14 février 2017

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit