Installations classées
ou autres sites inspectés

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ENTREPRISE BELMON (1)

route de villefranche , 46090 Aujols


Numéro d'établissement :
0006803086
SIRET :
30581733000015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 10/06/2024

Installations classées - ENTREPRISE BELMON - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-10 Partie_publiable.pdf
Installations classées - ENTREPRISE BELMON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 620.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 40000.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1200.000 t/j
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 60.000 t
Installations classées - ENTREPRISE BELMON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-02 AP prescriptions complémentaires 20250829 APC n° E-2025-262
2025-06-25 AP prescriptions complémentaires 20250625 APC n° E-2025-175
2025-06-05 AP prescriptions complémentaires 2025-06-05_AP n° E-2025-152._decision-non-soumission-EEpdf
2024-11-14 AP prescriptions complémentaires 20241114-APC n° E-2024-311
2024-05-13 AP prescriptions complémentaires AP N° E-2024-130 du 13/05/2024 (Dérogation temporaire réception de matériaux extérieurs)
2020-07-23 Arrêté préfectoral 46-3086 APC 20201723 Belmon Aujols
2020-03-30 Arrêté préfectoral 46-3006_AP-Auto_BelmonAujols
2008-06-12 Arrêté préfectoral AP de levée d'APMD
2008-02-06 Arrêté préfectoral AP de mise en demeure (RGIE)
2008-02-06 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit