Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

GUIPAL SAS (1)

Le Maurel - Les Faysses et La Plaine , 12360 Camarès

Numéro d'établissement :
0006803040
SIRET :
32721870700013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 23/01/2024

Installations classées - GUIPAL SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-01-23 Partie_publiable.pdf
2023-04-06 GEORISQUES CAMARES
2022-06-23 GEORISQUES CARRIERE COMMUNE CAMARES RapportInspection
2022-03-14 CAMARES RapportInspection (6)-1
Installations classées - GUIPAL SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 585.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 15000.000 m2
Installations classées - GUIPAL SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-14 AP prescriptions complémentaires 2023-02-14_APC_chgt_exploitant_COSTEàGUIPAL_Camarès.pdf
2022-03-28 AP d'autorisation ARR_AP_RENOUVELLEMENT_COSTE_28032022.pdf
2019-03-18 Arrêté préfectoral apc prolongation de 2 ans de l'autorisation d'exploiter
2015-05-29 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant COSTE TRAVAUX PUBLICS (Camares) daté du 29/05/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit