Installations classées
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SAS CARAYON TARN (1)

La Bouisse, Calouze, La Combe des Passes et Founcrabos , 81530 Gijounet

Numéro d'établissement :
0006802766
SIRET :
30410406000047
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 16/06/2020

Installations classées - SAS CARAYON TARN - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SAS CARAYON TARN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1190.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 25900.000 m2
2518 b Installation de production de béton prêt à l'emploi Déclaration 3.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 1.700 MW
Installations classées - SAS CARAYON TARN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-10 AP d'autorisation 2024-04-10_Arrêté d'autorisation environnementale_Carrière de Calcaire_SAS CARAYON TARN
2014-11-07 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire modifiant les prescriptions et garanties financières de l'APAUTO du 01/12/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit