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Installations classées
ou autres sites inspectés

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AIRBUS OPERATIONS SAS site de Saint-Eloi (1)

16 chemin du Sang de Serp , 31000 Toulouse


Numéro d'établissement :
0006802348
SIRET :
42091691800048
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 24/09/2025

Installations classées - AIRBUS OPERATIONS SAS site de Saint-Eloi - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-24 Etat_Inspection_0006802348_2025_10_01_GEORISQUES
2024-09-05 Partie_publiable.pdf
2023-04-05 RapportInspection-publiable
Installations classées - AIRBUS OPERATIONS SAS site de Saint-Eloi - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 583.000 kg
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 16900.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 3 Traitement de surface en phase gazeuse Déclaration avec contrôle
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 15850.000 L
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 16.160 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 150.000 kW
Installations classées - AIRBUS OPERATIONS SAS site de Saint-Eloi - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-03-02 Arrêté de mise en demeure n°026
2008-03-28 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-10-04 Arrêté préfectoral AP de sursis à statuer
2007-06-26 Arrêté préfectoral APC imposant réalisation étude NOx
2007-03-22 Arrêté préfectoral AP de sursis à statuer
2006-06-02 Arrêté préfectoral APLSUSP
2006-05-31 Autre APURG
2005-08-23 Arrêté préfectoral Arrêté prescrivant une survaillance des eaux souterraines sur le site de St Eloi

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit