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Installations classées
ou autres sites inspectés

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Forges de Niaux (1)

Forges de Niaux , 09400 Niaux


Numéro d'établissement :
0006802180
SIRET :
93578038700012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 14/03/2024

Installations classées - Forges de Niaux - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-14 Partie_publiable.pdf
2022-12-05 2023_0102_géorisque_rapvi_forges_niaux_05-12-22
Installations classées - Forges de Niaux - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1414 3 Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution) Déclaration avec contrôle
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1750.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2564 2 Procédés sous vide de plus de 200 l Déclaration avec contrôle 1400.0 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 70.4 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 10.4 MW
2940 3.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 76.0 kg/j
2940 1.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 7100.0 L
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - Forges de Niaux - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-06-29 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant FORGES DE NIAUX daté du 29/06/2015
2015-04-29 Autre Mise à jour prescriptions suite à la substitution du GPL par du GNL
2009-08-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2006-08-03 Arrêté préfectoral APC imposant étude d'impact
2006-06-06 Arrêté préfectoral APMEDI (art. L.514-1)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit