Retour

Aluminium Sabart Smelting (Jinjiang Sabart AéroTech) (1)

Usine Calypso de Sabart BP 29

09400 Tarascon-sur-Ariège

 

Numéro d'établissement : 0006802176

SIRET : 83106122100014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 18/09/2023

Tableau - Installations classées - Aluminium Sabart Smelting (Jinjiang Sabart AéroTech) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-18 2023_0925_georisque_rapvi_sabart_10-08+18-09
2023-08-10 2023_0925_georisque_rapvi_sabart_10-08+18-09
2023-07-26 230728_RapportInspection_Sabart_pollution_georisques
2022-03-25 2022_0519_georisque_rapvi_jinjiang_25-03
Tableau - Installations classées - Aluminium Sabart Smelting (Jinjiang Sabart AéroTech) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1450 1 Solides inflammables Autorisation 60.0 t
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 9.5 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 400.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle 1.0
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 1450.0 L
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 350.0 L
4710 2 Chlore (numéro CAS 7782-50-5) Déclaration avec contrôle
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - Aluminium Sabart Smelting (Jinjiang Sabart AéroTech) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-10 AP mise en demeure 2023_1010_APMD_Aluminium_Sabart
2016-06-29 Arrêté de mise en demeure transmission GEREP 2015
2016-02-23 Arrêté préfectoral APC réhabilitation du site
2011-01-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-07-25 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2006-09-25 Arrêté préfectoral APC constitution de garanties financières et réhabilitation décharges internes (usine de Sabart)

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit