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Edilians (Ex IMERYS) (Léguevin/Lengel) (1)

Carrière Lieu dit Lengel - , 31490 Léguevin

Numéro d'établissement :
0006802128
SIRET :
44935422400064
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 14/11/2022

Installations classées - Edilians (Ex IMERYS) (Léguevin/Lengel) - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-14 221114RapportPubliable_Edilians_Leguevin
Installations classées - Edilians (Ex IMERYS) (Léguevin/Lengel) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 35000.0 m2
Installations classées - Edilians (Ex IMERYS) (Léguevin/Lengel) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-04-21 AP prescriptions complémentaires APC EDILIANS.pdf
2008-01-14 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit