Installations classées
ou autres sites inspectés

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Société Nexstone (1)

Lieud-dit Filatié , 09120 Varilhes

Numéro d'établissement :
0006802120
SIRET :
53743318700755
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 09/12/2022

Installations classées - Société Nexstone - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-09 2023_0103_géorisque_cmgo_varilhes_rapvi9-12-22
Installations classées - Société Nexstone - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 3000.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 50000.000 m2
2518 b Installation de production de béton prêt à l'emploi Déclaration 1.500 m3
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Installations classées - Société Nexstone - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-04-01 Arrêté préfectoral Nouveau document
2017-06-16 Arrêté préfectoral AP modification parcellaire
2016-07-01 Arrêté préfectoral AP autorisation
2015-10-19 Arrêté préfectoral Autre concernant BETONS GRANULATS OCCITANS VARILHES daté du 19/10/2015
2015-06-19 Autre CESSATION PARTIELLE
2014-11-05 Arrêté préfectoral enfouissement amiante
2013-01-23 Arrêté préfectoral changement exploitant
2012-06-15 Arrêté préfectoral Autre concernant Granulats et Négoces Toulousains VARILHE daté du 15/06/2012
2009-02-25 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit