Installations classées
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Sarl Calcaires du Plantaurel (1)

Graousset et Laquière , 09000 L'Herm


Numéro d'établissement :
0006802059
SIRET :
32946128900012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 26/08/2019

Installations classées - Sarl Calcaires du Plantaurel - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Sarl Calcaires du Plantaurel - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 130.0 m3
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 270.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 11000.0 m2
Installations classées - Sarl Calcaires du Plantaurel - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-01-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CALCAIRES DU PLANTAUREL daté du 19/01/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit