Installations classées
ou autres sites inspectés

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SA BESSAC TPC (1)

Le Rivet (AC n° 62 à 66 ; 72p et 163) ; Combe du Rivet (AE n° 17 et 106 + ITM : AC 97 et 106) ; Puech Grand (AC n° 75p ; 242 ; 243p ; 244 et 245 p) et Le Mazot (AE n° 11p ; 14p ; 15p et 16) , 81360 Montredon-Labessonnié

Numéro d'établissement :
0006801546
SIRET :
31683119700017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 25/09/2025

Installations classées - SA BESSAC TPC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-25 rapport_Recolement-med.pdf
2025-01-09 Partie_publiable.pdf
2023-03-16 Inspection_BESSAC_Géorisques
Installations classées - SA BESSAC TPC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 550.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 25000.000 m2
Installations classées - SA BESSAC TPC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-01-22 AP d'autorisation 2026-10-22_APAUTO_extension_renouvellement
2025-12-16 AP levée de mise en demeure 20251216-AP levée APMD-2
2025-03-10 AP mise en demeure 2025 03 10 APMD BESSAC
2025-01-13 AP levée de mise en demeure 2025 01 13 AP liquidation totale
2024-09-12 AP prescriptions complémentaires 2024-09-12_Arrêté préfectoral complémentaire_Mesures de surveilance_potentiel amiantifère
2023-05-31 AP mise en demeure 2023 05 31 APMD_rejets_poussières_ITM.pdf
2007-02-15 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit