Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SAS CARRIERES DE CAMBOUNES (1)

Le Causse et Puech Piolo , 81260 Cambounès


Numéro d'établissement :
0006801381
SIRET :
33493712500030
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 04/02/2025

Installations classées - SAS CARRIERES DE CAMBOUNES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-04 Partie_publiable.pdf
2024-04-04 Partie_publiable.pdf
Installations classées - SAS CARRIERES DE CAMBOUNES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 760.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 15000.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1499.000 t/j
Installations classées - SAS CARRIERES DE CAMBOUNES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-18 AP levée de mise en demeure 2025 03 18 Levée APMD
2024-08-09 AP prescriptions complémentaires 2024 08 09 APC_modif_exploit_Carr_Cambounès
2024-05-31 AP mise en demeure 2024 05 31 APMD Carrières de Cambounès
2021-03-19 Autre 2021-03-21_Courrier Préfectoral (LP) Levée APMD du 29-07-20
2020-07-29 Arrêté de mise en demeure Mise en demeure respect prescriptions AP d'autorisation
2019-12-17 AP d'autorisation 2019-12-17_APAUTO_REN+EXT_CarCAMBOUNES.pdf
2006-10-03 Arrêté préfectoral AP autorisation d'exploitation carrière calcaire (lieudit Le Causse)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit