Installations classées
ou autres sites inspectés

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SABLIERES MALET SA (Martres tolosane) (1)

Soulancé , 31220 Martres-Tolosane


Numéro d'établissement :
0006800423
SIRET :
34373012300175
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 28/11/2025

Installations classées - SABLIERES MALET SA (Martres tolosane) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-28 rapport_Inspection-2025.pdf
2024-03-19 Partie_publiable240319
2022-12-01 221213RapportInspectionMaletpubliable
Installations classées - SABLIERES MALET SA (Martres tolosane) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 930.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 22000.000 m2
Installations classées - SABLIERES MALET SA (Martres tolosane) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-10-10 AP prescriptions complémentaires 20241010_APC carrière Sablières Malet à MARTRES-TOLOSANE, MONDAVEZAN, PALAMINY
2020-12-02 Arrêté préfectoral AP fusion
2008-08-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit