Installations classées
ou autres sites inspectés

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MICHEL SAS (1)

Faubourg de Belfort , 68700 Cernay

Numéro d'établissement :
0006703775
SIRET :
94545105200076
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/10/2024

Installations classées - MICHEL SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-10 RAPVI publiable
2023-06-26 RAPVI-v2 -publiable Copie
Installations classées - MICHEL SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 584.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 31800.000 m2
Installations classées - MICHEL SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-09-14 AP mise en demeure APMED du 14.09.23 MICHEL Cernay signé
2020-12-08 Arrêté préfectoral modification de prescriptions d'exploiter
2020-12-08 Arrêté préfectoral annexes l'APC
2019-09-12 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2015-11-16 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant MICHEL - carrière de CERNAY daté du 16/11/2015
2014-05-22 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant MICHEL - carrière de CERNAY daté du 22/05/2014
2006-02-16 Arrêté préfectoral Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit