Installations classées
ou autres sites inspectés

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MICHEL (1)

Lieu-dit TELEGRAPH , 68270 Wittenheim

Numéro d'établissement :
0006700352
SIRET :
94545105200068
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 12/05/2026

Installations classées - MICHEL - Inspections
Date inspection Rapport
2026-05-12 rapport-publiable
2023-11-20 Rapport publiable
Installations classées - MICHEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 184.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 8000.000 m2
Installations classées - MICHEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-06-03 AP levée de mise en demeure PUB_LP_MED
2026-03-23 AP prescriptions complémentaires PUB_APC
2024-02-15 AP mise en demeure APMED 20240215 MICHEL CarWITTENHEIM signé
2021-03-02 Arrêté préfectoral portant mod.des prescriptions d'exploitation
2021-03-02 Arrêté préfectoral annexes
2020-08-04 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2008-11-27 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-02-12 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1999-04-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MICHEL-Wittenheim (anciennement HECKEL) daté du 22/04/1999

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit