Installations classées
ou autres sites inspectés

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MICHEL Wittelsheim (carrière) (1)

ROTHMOOS ZERC3 , 68310 Wittelsheim

Numéro d'établissement :
0006700349
SIRET :
94545105200035
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 27/01/2023

Installations classées - MICHEL Wittelsheim (carrière) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-27 RapportInspection_publiable
Installations classées - MICHEL Wittelsheim (carrière) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 355.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 32300.000 m2
Installations classées - MICHEL Wittelsheim (carrière) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-08-12 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2016-08-09 Arrêté préfectoral APC 2016
2004-03-30 Arrêté préfectoral Autorisation
1999-04-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MICHEL Wittelsheim daté du 22/04/1999
1997-09-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MICHEL Wittelsheim daté du 22/09/1997

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit