Installations classées
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Carrières RAUSCHER Volksberg (1)

GERSTENFELD - ZWISCHEN DEN WEGEN , 67290 Volksberg


Numéro d'établissement :
0006700177
SIRET :
67588002500019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 12/07/2023

Installations classées - Carrières RAUSCHER Volksberg - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-12 partie_publiable
Installations classées - Carrières RAUSCHER Volksberg - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Carrières RAUSCHER Volksberg - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-05-19 Arrêté préfectoral APE (2-Plans)
2020-05-19 Arrêté préfectoral APE (1)
2002-06-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RAUSCHER Volksberg daté du 06/06/2002
1999-04-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RAUSCHER Volksberg daté du 20/04/1999

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit