Installations classées
ou autres sites inspectés

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HELMBACHER SABLIERES Valff (1)

MITTELBRUCH ZERC3 , 67210 Valff


Numéro d'établissement :
0006700176
SIRET :
67548017200039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 20/08/2025

Installations classées - HELMBACHER SABLIERES Valff - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-20 Rapport_publiable
2022-03-31 partie_publiable
Installations classées - HELMBACHER SABLIERES Valff - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 600.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 58000.000 m2
Installations classées - HELMBACHER SABLIERES Valff - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-04-29 Arrêté préfectoral APC
2020-01-28 Arrêté préfectoral APC
2016-04-26 Arrêté de mise en demeure AMD 2016
1999-01-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HELMBACHER Valff daté du 19/01/1999
1996-11-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HELMBACHER Valff daté du 08/11/1996

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit