Installations classées
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SA KIEFFER Travaux Publics (1)

Kopp et ''Hinter der Kirche'' SINGRIST , 67440 Marmoutier

Numéro d'établissement :
0006700169
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/07/2018

Installations classées - SA KIEFFER Travaux Publics - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SA KIEFFER Travaux Publics - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SA KIEFFER Travaux Publics - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-03-31 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant KIEFFER Singrist daté du 31/03/2015
2015-03-31 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant KIEFFER Singrist daté du 31/03/2015
2000-01-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KIEFFER Singrist daté du 27/01/2000
1997-03-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KIEFFER Singrist daté du 14/03/1997
1996-07-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KIEFFER Singrist daté du 19/07/1996
1995-06-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KIEFFER Singrist daté du 06/06/1995

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit