Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERE DE GRES DE CHAMPENAY (1)

Chemin forestier du col du Hantz , 67420 Plaine

Numéro d'établissement :
0006700135
SIRET :
78993461900022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 20/05/2020

Installations classées - CARRIERE DE GRES DE CHAMPENAY - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERE DE GRES DE CHAMPENAY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERE DE GRES DE CHAMPENAY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-24 AP prescriptions complémentaires 20231124_AP-transfert-autorisation
2015-10-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE DE GRES DE CHAMPENAY daté du 29/10/2015
2008-07-30 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1999-05-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE DE TRAPP (Plaine) daté du 28/05/1999

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit