Installations classées
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Carrière KUNTZ_Mackwiller (1)

Siltzberg , 67430 Mackwiller

Numéro d'établissement :
0006700101
SIRET :
67548035400017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 13/04/2026

Installations classées - Carrière KUNTZ_Mackwiller - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-13 rapport_publiable
2024-10-24 partie_publiable
Installations classées - Carrière KUNTZ_Mackwiller - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Carrière KUNTZ_Mackwiller - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-06-15 AP levée de mise en demeure 20260615_KUNTZ_Mackwiller_AP Abrog APMD
2025-01-07 AP mise en demeure 20250107_APMED
2020-09-21 Arrêté de mise en demeure APMD
1999-07-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KUNTZ Mackwiller daté du 06/07/1999
1998-07-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KUNTZ Mackwiller daté du 28/07/1998
1995-06-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KUNTZ Mackwiller daté du 06/06/1995

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit