Installations classées
ou autres sites inspectés

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SABLIERES OESCH (1)

Grossundsfeld ZERC2 , 67380 Lingolsheim


Numéro d'établissement :
0006700094
SIRET :
57850343500013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 15/04/2025

Installations classées - SABLIERES OESCH - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-15 Rapport_publiable
2025-04-03 rapport_publiable
2024-07-09 partie_publiable
2022-02-15 Partie_publiable
Installations classées - SABLIERES OESCH - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 320.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 29676.000 m2
Installations classées - SABLIERES OESCH - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-26 AP prescriptions complémentaires 20240726_AP-accueil-de-materiaux
2019-11-04 Arrêté de mise en demeure APMD
2019-04-03 Arrêté préfectoral AP
2019-03-11 Arrêté de mise en demeure APMED
2018-03-29 Arrêté préfectoral AP 2018
2015-08-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OESCH daté du 28/08/2015
2003-10-31 Arrêté préfectoral Autorisation
1999-04-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OESCH daté du 20/04/1999
1998-11-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant OESCH daté du 17/11/1998

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit