Installations classées
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TERREAL (1)

Bois de l'Hôpital , 67930 Kesseldorf


Numéro d'établissement :
0006700084
SIRET :
54850098200267
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/06/2025

Installations classées - TERREAL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-10 Rapport_publiable
Installations classées - TERREAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - TERREAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-11-13 AP prescriptions complémentaires 20251113_AP Chgt exploitant
2018-01-31 Arrêté de mise en demeure AMD 2018
2012-11-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant WIENERBERGER Kesseldorf daté du 29/11/2012
2009-08-11 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-07-28 Arrêté préfectoral Changement exploitant
2003-12-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MIGEON Kesseldorf (anct BISCH) daté du 11/12/2003
2003-11-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MIGEON Kesseldorf (anct BISCH) daté du 24/11/2003
1999-04-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant WIENERBERGER Kesseldorf daté du 20/04/1999

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit