Installations classées
ou autres sites inspectés

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QUARTZ D'ALSACE (1)

Im Teich - Am Schlittweg , 67240 Kaltenhouse


Numéro d'établissement :
0006700082
SIRET :
67850090100015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 30/05/2024

Installations classées - QUARTZ D'ALSACE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-30 partie_publiable
Installations classées - QUARTZ D'ALSACE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 6.600 MW
Installations classées - QUARTZ D'ALSACE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-23 AP mise en demeure 20240723_APMD
2020-01-28 Arrêté de mise en demeure APMD
2018-08-07 Arrêté de mise en demeure suite à visite d'inspection
2017-10-30 Arrêté de mise en demeure AMD 2017
2012-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ D'ALSACE daté du 17/12/2012
2000-12-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ D'ALSACE daté du 08/12/2000
1999-05-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ D'ALSACE daté du 28/05/1999
1997-12-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ D'ALSACE daté du 01/12/1997
1995-06-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ D'ALSACE daté du 06/06/1995

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit