Installations classées
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SARL SCHNEIDER GEORGES & FILS (1)

HINTERWALD , 67320 Bust


Numéro d'établissement :
0006700025
SIRET :
67568036700017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 24/02/2025

Installations classées - SARL SCHNEIDER GEORGES & FILS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-24 partie_publiable
2023-11-22 partie_publiable
2023-04-17 partie_publiable
2022-03-03 Partie-publiable
Installations classées - SARL SCHNEIDER GEORGES & FILS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 0.000 kW
4220 4 Produits explosifs (stockage de) Déclaration avec contrôle 49.500 kg
Installations classées - SARL SCHNEIDER GEORGES & FILS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-05 AP mise en demeure 20250605_SCHNEIDER_APMED
2023-05-23 AP mise en demeure 20230523_AP de mise en demeure.pdf
2022-04-11 AP prescriptions complémentaires APmesures-supplementaires_20220411.pdf
2017-03-06 Arrêté préfectoral APC 2017
2017-03-06 Arrêté de mise en demeure AMD 2017
1999-05-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCHNEIDER (Bust - Hinterwald) daté du 06/05/1999
1997-09-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCHNEIDER (Bust - Hinterwald) daté du 29/09/1997

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit