Installations classées
ou autres sites inspectés

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NONNENMACHER (1)

HERRENWALD ZERC2 , 67170 Brumath

Numéro d'établissement :
0006700022
SIRET :
52081653900016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 17/05/2023

Installations classées - NONNENMACHER - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-17 partie_publiable
Installations classées - NONNENMACHER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 73.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 62622.0 m2
Installations classées - NONNENMACHER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-12-24 Autre Arrêté préfectoral concernant NONNENMACHER daté du 24/12/2014
1999-04-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant NONNENMACHER daté du 20/04/1999
1998-02-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant NONNENMACHER daté du 03/02/1998

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit