Installations classées
ou autres sites inspectés

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QUARTZ DE HAGUENAU (1)

HARDT RECHTS , 67500 Batzendorf

Numéro d'établissement :
0006700008
SIRET :
95062298500022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 30/05/2024

Installations classées - QUARTZ DE HAGUENAU - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-30 partie_publiable
2024-01-15 partie_publiable
Installations classées - QUARTZ DE HAGUENAU - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1800.000 kW
Installations classées - QUARTZ DE HAGUENAU - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-19 AP mise en demeure 20240319_QUARTZ_APMED
2019-02-18 Arrêté de mise en demeure APMD
2013-12-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ DE HAGUENAU daté du 19/12/2013
1999-10-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ DE HAGUENAU daté du 22/10/1999
1996-11-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ DE HAGUENAU daté du 25/11/1996
1994-02-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant QUARTZ DE HAGUENAU daté du 08/02/1994

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit