Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

EOLE SAINT JEAN LACHALM (1)

AUBIAN , 11590 Cuxac d Aude


Numéro d'établissement :
0006606598
SIRET :
44193329800024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 01/04/2026

Installations classées - EOLE SAINT JEAN LACHALM - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-01 TOTAL_CUXAC D'AUDE_ 2026-05-04_Rapport-publiable
2023-06-22 TOTAL_CUXAC D'AUDE_ 2023-07-19_Rapport_Publiable
Installations classées - EOLE SAINT JEAN LACHALM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - EOLE SAINT JEAN LACHALM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-02-04 AP prescriptions complémentaires TOTAL_PE_CUXAC_SIGNE_0402
2017-03-15 Arrêté préfectoral EOLE St JEAN LACHALM

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit