Installations classées
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CMB THAU ENERGIE BOIS (1)

ZA Mas de Klé , 34110 Frontignan


Numéro d'établissement :
0006606504
SIRET :
80080725700012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 28/01/2020

Installations classées - CMB THAU ENERGIE BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CMB THAU ENERGIE BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 16885.000 m3
2260 1.a Supérieure à 500 kW Enregistrement 3000.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.460 MW
2915 1.a Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Enregistrement 2300.000 L
Installations classées - CMB THAU ENERGIE BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-01-18 Arrêté préfectoral Prescriptions pour l'exploitation d’une unité de production de granulés de bois et une unité de cogé
2015-05-29 Arrêté préfectoral Arrete ouverture enquete publique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit