Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

EOLIEN CE NEO Truc de l'Homme SAS (1)

FAU DE PEYRE LA FAGE MONTIVERNOUX , 48130 Peyre en Aubrac

Numéro d'établissement :
0006606193
SIRET :
50047967000027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 28/05/2024

Installations classées - EOLIEN CE NEO Truc de l'Homme SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-28 Partie_publiable.pdf
Installations classées - EOLIEN CE NEO Truc de l'Homme SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - EOLIEN CE NEO Truc de l'Homme SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-10-18 AP prescriptions complémentaires APC RIET 2022-291-004 du 18 octobre 2022.pdf
2019-10-01 Arrêté préfectoral AP PREF-BCPPAT 2019-274-002

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit