Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

LPDS LES POISSONS DU SOLEIL (1)

Zone Zifmar Port de Sète Frontignan , 34110 Frontignan

Numéro d'établissement :
0006605950
SIRET :
31399803100014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 34

Dernière inspection : 10/04/2015

Installations classées - LPDS LES POISSONS DU SOLEIL - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - LPDS LES POISSONS DU SOLEIL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2130 2.a PISCICULTURES Autorisation 160.0 t/an
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit