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Cave SPH Gérard Bertrand SNC (1)

Lieu dit Moujan DOMAINE DE L HOSPITALET , 11100 Narbonne

Numéro d'établissement :
0006605830
SIRET :
38233895200015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 15/11/2022

Installations classées - Cave SPH Gérard Bertrand SNC - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-15 2022-611-RapportInspection-CapInsula-Publiable
Installations classées - Cave SPH Gérard Bertrand SNC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 1.440 t
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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