Installations classées
ou autres sites inspectés

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CEPE de Cuxac (1)

lieu dit Les Barthes , 11390 Cuxac-Cabardès

Numéro d'établissement :
0006605537
SIRET :
44786821700012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 16/09/2025

Installations classées - CEPE de Cuxac - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-16 QENERGY_PE CUXAC_CUXAC-CABARDES_2025-10-07_Rapport-publiable
Installations classées - CEPE de Cuxac - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - CEPE de Cuxac - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-21 AP prescriptions complémentaires 2025-07-21_APC_Visgné
2023-10-05 AP prescriptions complémentaires RES_PE GRANDBOIS_APC 2023-080 du 2023-10-05
2022-12-14 AP prescriptions complémentaires RES_PE CUXAC_CABARDES_2022-070 du 2022-12-14_APC deplacement C6.pdf
2021-11-19 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-08-24 Arrêté préfectoral EOLERES-CUXAC CABARDES - APC 2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit