Installations classées
ou autres sites inspectés

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LE LAUZAS (1)

La Cham , 48500 Laval-du-Tarn


Numéro d'établissement :
0006604700
SIRET :
80053560100028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 14/05/2024

Installations classées - LE LAUZAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-14 Partie publiable
2023-11-16 20231221 GEO LE LAUZAS BEDOUES COCURES RI 1611
2022-07-13 202208540 SASleLAUZAS RapportInspectionGEO
Installations classées - LE LAUZAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 135.000 kW
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 153.800 kW
Installations classées - LE LAUZAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-07-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE CHAPELLE Bernard SARL daté du 08/07/2014
2010-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE BARATHIEU Pierre daté du 20/12/2010

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit