Installations classées
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SABLIERE LARRUY (1)

Las Brugues , 11150 Bram

Numéro d'établissement :
0006604511
SIRET :
40783552900022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 14/02/2023

Installations classées - SABLIERE LARRUY - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-14 rapport publiable du 14-02-23
Installations classées - SABLIERE LARRUY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 100.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 40000.000 m2
Installations classées - SABLIERE LARRUY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-05-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Carrière LARRUY Bram Las Brugues daté du 03/05/2010

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit