Installations classées
ou autres sites inspectés

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Centre_Grains (1)

Zone portuaire darse n°2 Zone Industielle Portuaire , 34200 Sète


Numéro d'établissement :
0006603632
SIRET :
34918016600028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 21/03/2023

Installations classées - Centre_Grains - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-21 2023-070_Rapport-Géorisque
2023-03-03 2023-063_Rapport-Géorisque
Installations classées - Centre_Grains - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 1.a Silos plats enregistré Enregistrement 29480.000 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 58953.000 m3
Installations classées - Centre_Grains - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-09-02 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit