Installations classées
ou autres sites inspectés

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MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE (1)

50 PLACE ZEUS , 34000 Montpellier

Numéro d'établissement :
0006603588
SIRET :
24340001700022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 30/04/2025

Installations classées - MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-30 rapport_Inspection-2025.pdf
2023-10-02 3_PDFsam_2023-179 RapportInspection Castries-3-2
2022-11-30 3_PDFsam_2022-272 RapportInspection ISDND Castries MOD-1signedHCh
Installations classées - MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
Installations classées - MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-11-25 Autre Arrêté de servitudes d'utilité publique (casier 2)
2013-11-25 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation - Casier 2
2013-05-31 Autre Rapport du Coderst
2012-07-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Communauté d'Agglomération Montpellier daté du 11/07/2012
2009-11-02 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2008-01-18 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-01-18 Arrêté préfectoral arrêté SUP bande 200 m

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit