Installations classées
ou autres sites inspectés

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LA LAUZE DE CHAMPAGNAC (1)

COMBE LONGUE , 48100 Lachamp-Ribennes


Numéro d'établissement :
0006602140
SIRET :
92916547000014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 25/10/2023

Installations classées - LA LAUZE DE CHAMPAGNAC - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-25 20231116 rap ins geo 251023 ITIER Champagnac
Installations classées - LA LAUZE DE CHAMPAGNAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - LA LAUZE DE CHAMPAGNAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-10-21 AP prescriptions complémentaires APC 2024-295-002 du 21 octobre 2024 _ chngt exploitant
1994-02-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit