Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCHISTES ROCHER (1)

LA COUMBE Saint-Julien-du-Tournel , 48190 Mont Lozère et Goulet

Numéro d'établissement :
0006602137
SIRET :
34327647300018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 02/04/2025

Installations classées - SCHISTES ROCHER - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-02 rapport-publiable_Inspection-2025.pdf
2022-07-20 20220819_Schistes_Rocher_MontLozere_RAP_VIGeoR
Installations classées - SCHISTES ROCHER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 5000.000 m2
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 50.000 kW
Installations classées - SCHISTES ROCHER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-10-15 Arrêté préfectoral AP 2020 289 001
2016-05-25 Arrêté préfectoral AP n°98-1949 du 16 sept. 1998

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit