Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCIETE DES CARRIERES LOZERIENNES (1)

LE COLLET , 48800 Saint-Andre-Capceze

Numéro d'établissement :
0006602121
SIRET :
32040102900022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 01/10/2025

Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES LOZERIENNES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-01 rapport_inspection-2025-Suite-apmd-de-2025.pdf
2025-02-26 partie publiable_Inspection_0006602121_2025_03_24
2024-10-10 partie publiable_2024_11_21
Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES LOZERIENNES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 280.000 kW
Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES LOZERIENNES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-09-16 Arrêté préfectoral AP N°PREF-BCPPAT 2020-259-005
2009-07-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE STE DE CARRIERES LOZERIENNES daté du 20/07/2009

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit